Conditions Générales de Vente :

01 - Introduction
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part "BLEU BLANC NEIGE", et d'autre part les personnes (dénommées les clients) souhaitant effectuer un achat (vente à distance) via le site internet de "BLEU BLANC NEIGE" : https://www.autricotbebe.com/

02 - Objet
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre "BLEU BLANC NEIGE" et le client. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande.

03 - Commande et livraison
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente, et vaut acceptation des présentes conditions. Les modèles "tricotés mains" requièrent un délai de fabrication qui peut varier entre 1et 4 semaines selon demandes et selon le mode de paiement choisi. Néanmoins, "BLEU BLANC NEIGE" s'engage à en informer le client au moment de la commande. Les modèles sont expédiés par colis via la Poste, dès la fabrication terminée.

04 - Responsabilité
Dans la mesure où la composition de la laine figure dans la description de chacun des articles (Polyester, acrylique, coton, etc..), "BLEU BLANC NEIGE" se dégage de toute responsabilité en cas d'allergie à l'une de ces compositions. Il est donc recommandé au Client de choisir l'article en fonction également de sa composition, dans le cas d'une allergie avérée et connue.

05 - Coût et TVA
Les prix sont exprimés en euros, mais en raison de son Statut (Micro Entreprise régime de l'Auto Entreprise), Bleu Blanc Neige est non assujettie à la TVA. Une facture est envoyé par mail au client sur demande. Les prix pratiqués, qui peuvent paraître élevés pour certains ouvrages, prennent en compte le prix de la matière (laines, rubans, boutons, dentelles, tissus, etc...) mais également les charges sociales imputées à chaque ouvrage, ainsi que le temps passé.

Nota : quoiqu'il en soit, le temps passé n'est jamais facturé dans sa totalité bien que nous soyons sur de l'artisanat qui nécessite énormément d'heures de travail. Si le temps passé était facturé à sa juste valeur, certains modèles présentés sur la boutique seraient hors de prix.

06 - Modalités de paiement
Le client devra régler ses achats uniquement par Carte Bancaire ou par Paypal.

07 - Le délai de rétractation
Le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours (samedis, dimanches et jours fériés compris) à compter du jour de la réception de son colis pour renvoyer les articles commandés, pour remboursement ou échange sauf articles portés, ou personnalisés, ou en destockage, ou tutoriels en PDF. Néanmoins, les frais de retour et de réexpédition pour échange resteront à la charge du client. L'article devra être retourné à "BLEU BLANC NEIGE" dans son état d'origine, et NEUF. Dans ce cas, le client recevra le remboursement intégral de son paiement initial, par virement ou chèque dans les meilleurs délais. Dans le cas où l'article aurait été utilisé ou serait renvoyé en mauvais état (déchirure, accroc, salissure etc..), l'article sera de nouveau réexpédié au client, sans possibilité de remboursement même partiel.

Les articles en RESERVATION ne feront l'objet d'aucun remboursement, ni échange, puisque ceux-ci auront été réalisés sur demande particulière.

Les articles en DESTOCKAGE ne feront l'objet d'aucun remboursement, ni échange (les articles soldés sont acceptés)

Les articles sur COMMANDE ne pourront pas être annulés si le tricotage a déjà commencé et ne feront l'objet d'aucun remboursement puisqu'ils auront été tricotés spécialement pour la cliente. En revanche, si l'article est en début de tricotage et que la cliente s'est trompée de taille, il lui sera encore possible de modifier contre une autre taille. Mais il n'y aura pas d'annulation ni de remboursement.

Les articles renvoyés ne doivent pas être dépareillés. Par exemple, dans le cas d'un achat de plusieurs duos bonnet-chaussons, je n'accepte pas le renvoi d'un bonnet d'un duo avec une paire de chaussons d'un autre duo, ou de tailles ou de couleurs ou de laines différentes. Si c'est le cas, les articles feront l'objet d'un remboursement amputé de 50 % du prix initial.

Dans le cas de l'utilisation d'un Code Promo, après renvoi d'une partie de la commande, si le montant total devient inférieur au montant concédé pour obtenir la réduction, alors cette réduction sera annulée et déduite du remboursement des articles retournés (Par exemple, si vous avez bénéficié d'une réduction de 10 € pour un montant minimum d'achat de 80 €, et que votre montant, après renvoi des articles, passe à 75 €, alors la réduction sera annulée et les 10€ seront déduits du remboursement).
Les articles devront être renvoyés impérativement en suivi à "BLEU BLANC NEIGE" dans leur état d'origine, neufs, non tachés, non chiffonnés dans un emballage de protection à l' intérieur de l'enveloppe de renvoi (frais de renvoi à la charge de la cliente). Dans ce cas, la Cliente recevra le remboursement intégral de son paiement initial (par chèque ou virement bancaire sur envoi d'un RIB).

Passé le délai de rétractation, aucune annulation de commande ne sera acceptée.

08 - Propriété intellectuelle
L'intégralité des éléments du site de "BLEU BLANC NEIGE" sont la propriété exclusive de "BLEU BLANC NEIGE". Les modèles présentés sur le site ainsi que tous les TUTORIELS sont soumis aux droits des auteurs, toute copie selon l'article L.335-2 est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

09 – Validité

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent pour toute la durée du service en ligne de "BLEU BLANC NEIGE".

10 - Loi et compétence

Les conditions de vente sont soumises à la loi Française. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du Puy en Velay.